Le règlement intérieur

RÉGLEMENT INTÉRIEUR

RPI

LOURESSE-ROCHEMENIER / DÉNEZÉ sous DOUÉ

 Ecole Alexandre Pain                 Ecole Les Blés d’or

I – ADMISSION ET INSCRIPTION

1.1 – Admission à l’école

Les enfants dont l’état de santé et de maturation physiologique et psychologique est compatible avec la vie collective en milieu scolaire peuvent être admis à l’école maternelle.

Les enfants qui ont atteint l’âge de deux ans au jour de la rentrée scolaire peuvent être admis dans la limite des places disponibles.

1.2 – Inscription

L’inscription est enregistrée par le directeur de l’école sur présentation du livret de famille, du carnet de santé attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifie d’une contre-indication et du certificat d’inscription délivré par le Maire de la commune du lieu de résidence.

L’inscription s’effectuera lors de la première année de scolarisation et n’aura pas à être renouvelée lors du changement de commune au sein du RPI.

II – FREQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRES

2.1 – Ecole maternelle

L’inscription à l’école maternelle implique, pour la famille, l’engagement d’une fréquentation régulière.

2.2 – Ecole élémentaire

2.2.1. – La fréquentation de l’école élémentaire est obligatoire conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur.

2.2.2. – Absence

Les absences sont consignées, chaque demi-journée, dans un registre spécial tenu par le maître. Toute absence est immédiatement signalée aux parents de l’élève ou à la personne à qui il est confié, qui doivent dans les quarante-huit heures en faire connaître les motifs.

A la fin de chaque mois, la directrice ou le directeur d’école signale à l’Inspecteur d’Académie, les élèves dont l’assiduité est irrégulière (c’est-à-dire manquer la classe sans motif légitime ni excuse valable au moins quatre demi-journées dans le mois).

Toutefois, des autorisations d’absence peuvent être accordées par le directeur, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.

2.3 – Horaires scolaires : lundi – mardi – mercredi (matin) – jeudi - vendredi

Ecole Dénezé sous Doué

Ecole Alexandre Pain

Ouverture

Fermeture

Ouverture

Fermeture

8 h 50

12 h 00

8 h 35

12 h 15

13 h 20

16 h 30

13 h 35

16 h 15

Les portails sont fermés à clé sur temps scolaire, merci de respecter les horaires d’ouverture des écoles.

III – VIE SCOLAIRE

3.1 – Discipline

3.1.1. – Ecole maternelle

L’école joue un rôle primordial dans la socialisation de l’enfant : tout doit être mis en œuvre pour que son épanouissement y soit favorisé. Un enfant momentanément difficile pourra être isolé pendant le temps, très court, nécessaire à lui faire retrouver un comportement compatible avec la vie du groupe.

Quand le comportement d’un enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe et traduit une évidente inadaptation au milieu scolaire, la situation de cet enfant doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative, à laquelle participeront le médecin chargé du contrôle médical scolaire et/ou un membre du réseau d’aides spécialisées.

Une décision de retrait provisoire de l’école peut être prise par le directeur, après un entretien avec les parents et en accord avec l’Inspecteur de l’Education nationale.

Dans ce cas, des contacts fréquents doivent être maintenus entre les parents et l’équipe pédagogique de façon à permettre, dans les meilleurs délais, sa réinsertion dans l’école.

3.1.2. – Ecole élémentaire

Les manquements au règlement intérieur de l’école et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu à des sanctions qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.

Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.

Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative.

S’il apparaît, après une période probatoire d’un mois, qu’aucune amélioration n’a pu être apportée au comportement de l’enfant, une décision de changement d’école pourra être prise par l’Inspecteur de l’Education Nationale, sur proposition du directeur et après avis du Conseil d’Ecole. La famille doit être consultée sur le choix de la nouvelle école. Elle peut faire appel de la décision de transfert devant l’Inspecteur d’Académie.

3.2 Traitements médicaux

Compte tenu de la réglementation commune à toutes les écoles, les enseignants ne pourront en aucun cas administrer des médicaments aux élèves hormis ceux autorisés pour les soins d’urgence.

3.3. Respect de la laïcité

Conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du code de l’éducation (loi du 15 mars 2004), le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

3.4. Sieste

Les enfants de petite section auront systématiquement un temps de sieste l’après-midi.

3.5. Respect du matériel

Les élèves doivent prendre le plus grand soin de leurs livres et de leurs cahiers. Tout livre perdu ou abîmé sera remplacé par la famille.

IV – USAGE DES LOCAUX : HYGIENE ET SECURITE

4.1 – Hygiène

Il est interdit de fumer dans les lieux fréquentés par les élèves. Il serait souhaitable que cette mesure s’applique également aux abords de chaque école.

Dans les classes maternelles, le personnel spécialisé de statut communal est notamment chargé de l’assistance au personnel enseignant pour les soins corporels à donner aux enfants.

Les enfants sont présentés à l’école dans un état de santé et de propreté convenable. Une vigilance particulière est à exercer contre les poux.

4.2 – Sécurité

Des exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur. Les consignes de sécurité sont affichées dans l’école. Le directeur, de son propre chef ou sur proposition du Conseil d’Ecole, peut saisir la commission locale de sécurité.

4.3 – Dispositions particulières

Les élèves ne doivent apporter à l’école ni jeu personnel, chewing-gum, sucette, objet de valeur, objet dangereux ou susceptible de provoquer des blessures. Les tongs et les claquettes sont interdites.

V – SURVEILLANCE

5.1 – Dispositions générales

La surveillance des élèves, durant les heures d’activité scolaire, est continue et leur sécurité est constamment assurée.

5.2 – Accueil et remise des élèves aux familles

L'accueil des élèves : il a lieu dix minutes avant le début de la classe. Avant que les élèves soient pris en charge par les enseignants, ils sont sous la seule responsabilité des parents.

A l'école de Dénezé-sous-Doué, nous demandons que les personnes amenant les enfants les accompagnent jusqu'à l'entrée de la classe et s'assurent que l'enseignant ait remarqué l'arrivée de l'enfant dans sa classe.

La sortie des élèves : elle s'effectue sous la surveillance de leur maître. Cette surveillance s'exerce dans la limite de l'enceinte des locaux scolaires jusqu'à la fin des cours. Ils sont alors soit pris en charge à la demande de la famille, par un service de cantine, d’APC (enseignants) ou de TAPS (municipalités), soit rendus aux familles. Seuls les enfants de l'école maternelle sont remis directement aux parents ou aux personnes nommément désignées par eux par écrit, et présentées au directeur ou à l'enseignant. En cas de retard répété des parents, les enfants peuvent être temporairement exclus. Concernant la qualité et l'âge des personnes auxquelles peuvent être confiés les enfants de l'école maternelle à la sortie de la classe, aucune condition n'est exigée.

VI – TRANSPORT SCOLAIRE

Un transport scolaire est assuré entre les deux écoles.

Il est demandé de prévenir les enseignants par écrit pour tout changement de mode de transport.